Composition du dossier de P.L.U :
Délibération d’approbation du PLU :
Sommaire PLU :
1 – P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)
2 – Rapport de présentation (RP)
- Partie I : Etat initial de l’Environnement
- Partie II : Diagnostic urbain, parti d’aménagement
- Annexe au rapport de présentation : étude discontinuité Petit Marvel.
3 – Plans de zonage
- a – Plan générale de la commune (1/5000°)
- b – Centre-ville et périphéries (1/2500°)
4 – Orientations d’aménagement et de programmation
5 – Règlement
6 – Liste des emplacements réservés
7 – Annexes
Sommaire des Annexes
- Annexes sanitaires :
a/Alimentation en eau potable
Schéma directeur de l’alimentation en eau potable
Note du SIVU des Fontaines
Carte réseau eau potable
Situation projetée travaux à engager
b/Assainissement des eaux usées
Plan d’assainissement collectif
Assainissement NON Collectif
Notice et plans SIMG assainissement
Aptitude des sols assainissement NON collectif
Zonage assainissement collectif
Deliberation SIMG assco
c/Assainissement des eaux pluviales
Zonage Pluvial
Annexe zonage pluvial
d/Gestion des ordures ménagères
- Servitudes d’utilité publique :
Liste des servitudes d’utilité publique
Plan des servitudes d’utilité publique
- Plan de Prévention des Risques Inondation du Giffre et aléas :
Règlement PPRI
Risques
Plan de Prévention des Risques Inondation PPRI
Carte PPRI
Carte des aléas naturels
Informations préventives des populations sur les risques majeurs
- Droit de Préemption Urbain :
Plan D.P.U.
- Bois soumis au régime forestier :
Plan des parcelles soumises au régime forestier
- Bruit :
Plan du périmètre Bruit